Ressources
Prochainement, vous pourrez retrouver ici des informations complémentaires sur la production des Huiles Essentielles Françaises ainsi que des documents à télécharger.
Membre adherent 2016 : Afnor
Formulaire de déclaration
Formulaire de déclaration parcellaire
Formulaire de déclaration de récolte
Déclaration de volumes des coopératives
Déclaration de volumes des sociétés
Fiches de données de sécurité
Deux types de fiches de données de sécurité sont désormais disponibles en fonction des volumes de production.
- Pour les huiles essentielles produites en quantité inférieure à 10 tonnes par an, les fiches de données de sécurité (FDS) sont disponibles en téléchargement via les liens ci-dessous :
Fiche de données de sécurité huile essentielle de lavande
Fiche de données de sécurité huile essentielle de lavandin
Fiche de données de sécurité huile essentielle de Sauge
- Pour les huiles essentielles produites en quantité égale ou supérieure à 10 tonnes, les fiches de données de sécurité (FDS) sont désormais des fiches de données étendues (FDSe), qui contiennent en annexe l’ensemble des scénarios d’exposition identifiés tout au long du cycle de vie de l’huile essentielle. Ces FDS étendues sont disponibles pour les producteurs du CIHEF sur demande par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Rappel :
Le fournisseur de l’huile essentielle doit indiquer :
- ses coordonnées sur l’étiquette et sur la FDS ;
- selon la situation : soit le numéro d’enregistrement de la distillerie pour l’huile essentielle concernée (numéro de type 01-xxxxxxxxxx- xx- xxxx) ; soit « Aucun numéro d’enregistrement car la substance est produite en quantité < 1tonne/an ».
Étiquettes
Etiquette huile essentielle de lavande
Etiquette huile essentielle de lavandin
Etiquette huile essentielle de Sauge sclarée
Statuts et Accords
Extension accord interprofessionnel
CENSO
exploitation agricole |
Distillerie |
Coopérative |
| - cahier des charges | - cahier des charges | - cahier des charges |
| - Formulaire d'engagment | - Formulaire d'engagement (en coope OU AUTRE) | - Formulaire d'engagement |
| - Grille de traçabilité | - Formulaire d'engagement en nom propre | - Grille de traçabilité |
| - Grille de traçabilité |
REACH
Plaquette REACH distillateurs avril 2016